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Contrat Type

Contrat avec l'E.S.L.

     La réservation sera effective par le retour du présent contrat (signé par l'utilisateur) au Comité de L'ESL ou à son représentant, accompagné de la caution, dans un délai maximum de 15 jours après la première remise ( passé ce délai le comité se réserve le droit d'établir un autre contrat).

     Le preneur pourra résilier le contrat sans dédommagement s'il en avise par écrit l'ESL au moins 3 mois avant la date de la manifestation. Dans le cas contraire le comité de L'ESL se réserve le droit de réclamer des dédommagements après examen des motifs de l'annulation.

     Tout Litige entre les signataires pourra à défaut d'accord à l'amiable, être porté devant le Maire de Rémilly ou à défaut, devant Le Tribunal de Metz qui sera compétent.

Extrait du règlement 

Bar

       Faire une demande de buvette en mairie, 18 jours avant la manifestation.

     Le bar est équipé de la vaisselle nécessaire. La fourniture d'éponges, torchons et sacs poubelles sont à la charge de l'utilisateur . Après utilisation, nettoyage du comptoir, éviers, frigos qui doivent être arrêtés et ouverts.

Vaisselle

     Mise à disposition avec un inventaire. Lors de la restitution il est effectué un inventaire contradictoire en fonction duquel une facture séparée pour la vaisselle cassée ou manquante sera établie.

Mobilier

      Fourni en fonction de la demande pour la salle réservée.

     Après utilisation et entente préalable avec le gérant, l'utilisateur doit ranger le mobilier sur les chariots puis dans le local prévu à cet effet. Tout mobilier (tables ou chaises) dégradé ou cassé fera l'objet de paiement d'indemnité sur facture séparée.

Cuisine

     Mise à disposition du matériel existant. Pour le monte-charge, entente avec le gérant. Après utilisation les cuisines doivent être nettoyées par l'utilisateur (sol, carrelage, tables de travail, y compris le four et sa vitre, le fourneau et ses brûleurs). Tout l'appareillage électrique, gaz doit être arrêté. Le frigo, congélateur doivent être débranchés après usage et laissés ouverts.

Local plonge

     Les éviers doivent être vidés et nettoyés, le sol lavé. Les ordures vidées dans les sacs prévus qui une fois pleins sont entreposés dans un container placé à l'extérieur. Les plastiques vert ne servent qu'à récupérer les verres (bouteilles etc...)

     Il n'est pas fourni de torchons.

Les salles, les W.C.

     Après la manifestation, le nettoyage des locaux est à la charge de l'utilisateur.

     Il est interdit de laver les sols sauf cas exceptionnel.

     Il est interdit de jeter tout objet dans les cuvettes des W.C.

     Le matériel nécessaire pour le nettoyage est fourni par le gérant et entreposé dans le local poubelle près de la plonge.

Clés

     En fonction de l'utilisation des locaux, il est remis à l'utilisateur un jeu de clés le jour de la manifestation. Ces clés doivent être restituées au gérant après la manifestation ou au plus tard le lendemain.

Lumière

     L'utilisateur doit avoir connaissance des locaux de commande électrique.

     En quittant la salle, il doit s'assurer que toutes les lampes sont éteintes.

Portes de Secours

      Existant au gymnase et à la salle de théâtre.

     En aucun cas ces portes ne doivent être ouvertes sauf cas de danger.

     Veillez également que les voitures stationnées à l'extérieur ne gênent l'ouverture de ces portes et l'accès aux salles.

Consignes Permanentes

      Rendez-vous doit être pris au moins 72 heures avant la date de la manifestation avec le gérant pour une mise au point finale des consignes concernant les clés, le nettoyage, la vaisselle, la commande des lumières, le rangement.

      L'utilisateur doit prendre soin des locaux et de leurs équipements, il sera responsable de tous les dégâts, dégradations et désordres occasionnés aux locaux, au matériel et au mobilier.

      L'accès de l'ensemble des locaux est strictement interdit aux chiens et aux autres animaux.

      L'usage des pétards et feux d'artifices est à proscrire.

Le Comité

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Webmaster Renaud Roehm